// Légal

Mentions
Légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Éditeur du site

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, code source, design) est la propriété exclusive d'XpertConnexion et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'XpertConnexion.

Limitation de responsabilité

XpertConnexion ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises.

XpertConnexion se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.